Retour à l'accueil

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.).

1. Éditeur du site & Direction de la publication

Le présent site internet arverneaudition.fr est édité par la société ARVERNE AUDITION, cabinet d'audioprothèse indépendant.

  • Raison sociale : ARVERNE AUDITION
  • Responsable du cabinet & Directeur de la publication : Monsieur Julian Hilaire, Audioprothésiste Diplômé d'État (D.E.)
  • Adresse du siège social / cabinet : 186 boulevard du Général de Gaulle, 63270 Vic-le-Comte (Longues), France
  • Téléphone : 04 73 35 82 97
  • Adresse e-mail : contact@arverneaudition.fr
  • Numéro RPPS (Auxiliaire médical) : 10009861658
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR15987520335

2. Propriété intellectuelle & Droits d'auteur

La société ARVERNE AUDITION détient la propriété intellectuelle exclusive ou les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site arverneaudition.fr, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, photographies, structures et mises en page.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou diffusion de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'ARVERNE AUDITION.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3. Marque & Logotypes

La marque Arverne Audition ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou protégées. Toute représentation, reproduction ou réutilisation totale ou partielle de ces marques et visuels sans autorisation expresse est strictement interdite au titre du Code de la propriété intellectuelle.

Les logos des partenaires institutionnels (Ville de Vic-le-Comte, Mond'Arverne Communauté, Région Auvergne-Rhône-Alpes, etc.) sont la propriété exclusive de leurs émetteurs respectifs.

4. Responsabilité & Caractère informatif

Les informations fournies sur le site arverneaudition.fr le sont à titre purement indicatif et pédagogique. Elles ne sauraient en aucun cas remplacer un examen audiométrique médical réalisé en cabinet ni une consultation spécialisée auprès d'un médecin Oto-Rhino-Laryngologiste (ORL).

ARVERNE AUDITION s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, le cabinet ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

5. Configuration recommandée & Accessibilité

Pour une navigation optimale sur notre site, nous vous recommandons d'utiliser un navigateur web moderne à jour (Google Chrome, Mozilla Firefox, Apple Safari, Microsoft Edge) et un écran disposant d'une résolution adaptée.

6. Exercice des droits & Contact

Pour toute question concernant les mentions légales du site, vous pouvez contacter le cabinet :